Cette solution comprend un portail pour l’équipe de soin et une interface pour le patient, une messagerie sécurisée, un module d’éducation thérapeutique et un module suivi des données de santé (fréquence cardiaque durant les séances d’exercice) et un module de téléconférence.
La réadaptation cardiaque se déroule habituellement en centre de réadaptation en soins médicaux de réadaptation (SMR). La téléréadaptation cardiaque consiste notamment en séances d’activité physique à domicile, en séances d’éducation thérapeutique en visioconférence et d’un télésuivi par le cardiologue, afin de permettre un retour à la vie active du patient au plus vite.
Dans le contexte de la crise sanitaire, afin de réserver les hospitalisations aux situations urgentes, le codage des journées de téléréadaptation dans le programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI) pour les établissements de SMR est possible, sans que cet acte soit encore pris en charge dans le droit commun.

On considère une plateforme numérique de télésurveillance dont le but est le maintien des personnes âgées polypathologiques à domicile. L’objectif est de réduire le nombre de passages aux urgences et d’hospitalisation et d’améliorer la prise en charge à domicile pour le patient et son entourage. Cette plateforme est utilisée par une équipe de soin composée de médecins, infirmiers et aides-soignants. La plateforme est un dispositif médical numérique qui émet des alertes lorsque les seuils personnalisés sont dépassés. Les données sont récoltées à partir d’objets connectés (tensiomètre, thermomètre, glucomètre, etc.), puis sont analysés par algorithme qui fait partie du périmètre du marquage CE médical de la solution. 

On considère un dispositif d’autorééducation supervisée à distance afin d’accompagner la rééducation de patients ayant subi un accident vasculaire cérébral. La solution propose des activités sous forme de jeu permettant d’entraîner le patient à effectuer des mouvements en autonomie dans le cadre de sa rééducation. Ce dispositif médical nécessite la mise à disposition d’un écran et d’une caméra. La solution permet au patient de travailler ses exercices au quotidien et d’être suivi par le professionnel de santé de façon asynchrone. Le professionnel de santé peut suivre l’évolution de l’observance et de la performance du patient, et programmer des exercices adaptés au patient. La plateforme met également à disposition une plateforme de télésoin, utilisable par tous les intervenants, afin d’améliorer la coordination du parcours de rééducation et la structuration des soins.

Pour un patient bénéficiant d’un processeur de son pour système d’implant cochléaire évalué par la HAS et pris en charge sur la LPP. La solution numérique permet la réhabilitation auditive, associée à une possibilité de téléréglage et de télésurveillance dans des cas définis de surdité.
La fonction de téléréglage est permise grâce à un logiciel dédié tandis qu’une autre brique logicielle permet la transmission des données renseignées par le patient, telles que des questionnaires d’auto-évaluation des performances auditives, au professionnel de santé.
Il n’existe pas d’acte individualisé inscrit à la CCAM permettant le téléréglage à ce jour. Au moment de l’évaluation par la HAS de ce dispositif médical, le cadre de remboursement de la télésurveillance n’était pas encore entré en vigueur. Par conséquent, la HAS a donc évalué conjointement le DM et les fonctions de télésurveillance et de réglage, en décrivant notamment pour chacun les critères d’éligibilité, de faisabilité, les modalités de suivi ainsi que l’environnement technique. La prise en charge par l’Assurance maladie permet donc la rémunération du dispositif médical et des fonctions associées, sans permettre de prise en charge de l’acte du professionnel de santé via un acte spécifique.
La fonction de télésurveillance pourrait être prise en charge séparément sur la liste des activités de télésurveillance médicale (LATM), tandis que la fonction de téléréglage pourrait bénéficier d’une prise en charge spécifique de cette prestation via la LPP afin de permettre aussi un suivi plus fin.